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    • Refonte du règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale d'Outremont

    Guide et règlementation

    • icône de document Guide de compréhension.pdf (19.1 MB) (pdf)
    • icône de document PIIA - Version complète révisée.pdf (14.3 MB) (pdf)
    • icône de document AO-531_Reglement modifiant permis et certificats 1176.pdf (42.2 KB) (pdf)
    • icône de document AO-532_Reglement modifiant Zonage 1177.pdf (54.2 KB) (pdf)